Business contact info for : lehautdulivre.com

Accueil - Festival du Haut du Livre
https://lehautdulivre.com
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans léconomie numérique dite L.C.E.N. nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lehautdulivre.com les informations suivantes : 1. Informations légales : Statut du propriétaire : particulier Le Propriétaire est : Doxa Vita Association Adresse postale du propriétaire : Mazurka du Sang Noir local 30022 17 rue Laurent Bonnevay 54000 Nancy Le Créateur du site est : lehautdulivre.com Le Responsable de la publication est : Doxa Vita Contacter le responsable de la publication : doxavita54@gmail.com Le responsable de la publication est une personne morale Le Webmaster est : Doxa Vita Contacter le Webmaster : doxavita54@gmail.com L’hebergeur du site est : jimdo http://www.jimdo.com 20095 Hambourg CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales 2. Présentation et principe : Est désigné ci-après : Utilisateur tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.lehautdulivre.com. Le site www.lehautdulivre.com regroupe un ensemble de services dans létat mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs quenvers le webmaster du site www.lehautdulivre.com. Le site www.lehautdulivre.com est mis à jour régulièrement par Doxa Vita. Doxa Vita Association s’efforce de fournir sur le site www.lehautdulivre.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne) mais ne saurait garantir lexactitude la complétude et lactualité des informations diffusées sur son site qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence lutilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif non exhaustives et susceptibles dévoluer) sous sa responsabilité exclusive. 3. Accessibilité : Le site www.lehautdulivre.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h 7/7j sauf interruption programmée ou non pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service www.lehautdulivre.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen www.lehautdulivre.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage quelle qu’en soit la nature résultant d’une indisponibilité du service. 4. Propriété intellectuelle : Doxa Vita Association est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site tant sur la structure que sur les textes images graphismes logo icônes sons logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site www.lehautdulivre.com représentation modification publication adaptation totale ou partielle de lun quelconque de ces éléments quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable de Doxa Vita Association propriétaire du site à lemail : doxavita54@gmail.com à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 5. Liens hypertextes et cookies : Le site www.lehautdulivre.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires informations …) mis en place avec l’autorisation de Doxa Vita Association. Cependant Doxa Vita Association n’a pas la possibilité de vérifier lensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.lehautdulivre.com un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par lintermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas didentifier lutilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies sachant que le refus dinstallation dun cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version. 6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles : En France les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 larticle L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www.lehautdulivre.com Doxa Vita Association ne collecte des informations personnelles ( suivant larticle 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à lutilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lehautdulivre.com. Lutilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause notamment lorsquil procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à lutilisateur du site www.lehautdulivre.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés tout utilisateur dispose d’un droit d’accès de rectification de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer adressez votre demande à www.lehautdulivre.com par email : doxavita54@gmail.com ou par écrit dûment signée accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de lutilisateur du site www.lehautdulivre.com nest publiée à linsu de lutilisateur échangée transférée cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule lhypothèse du rachat du site www.lehautdulivre.com et de ses droits autorise Doxa Vita Association à transmettre les dites informations à léventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de lutilisateur du site www.lehautdulivre.com. Le site www.lehautdulivre.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD https://www.lehautdulivre.com/j/privacy. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
doxav*****@gmail.com
/doxavita
/doxavita


For a limited time, sign up to our Starter Plan for $4.99 a month to unhide all information about the company.